• {{ msg }}
keyboard_arrow_left Retour au glossaire

Programme immobilier

Environ 130 000 logements neufs sont vendus chaque année, en France. Qu’entend-on par « programme immobilier » et quelles en sont les différentes étapes, de la construction à la livraison ?

Le terme de programme immobilier désigne une nouvelle construction entreprise par un promoteur. Immeuble d’habitation, résidence pour étudiants ou pour seniors… ces constructions neuves peuvent être de nature très diverse.

Au cœur du programme immobilier, le promoteur coordonne le projet de A à Z, s’assurant à la fois de l’achat du terrain, des démarches administratives, de la commercialisation des logements, de la construction et de la livraison

Autour du promoteur immobilier, gravite un nombre conséquent d’acteurs parmi lesquels les entreprises du bâtiment, les Mairies, les notaires, les architectes ou encore les bureaux d’étude.

Les différentes étapes d’un programme immobilier

La réalisation globale d’un programme immobilier, à savoir entre le moment où le promoteur dispose du terrain constructible et la livraison à l’acquéreur, s’étend entre 24 et 36 mois.

- Toute première étape : la recherche du foncier, c’est à dire du terrain où construire l’immeuble.

- Dès le terrain repéré, le promoteur effectue une étude de faisabilité du projet. Il contacte également l’architecte et le bureau d’étude pour concevoir l’architecture du bâti et valider les aspects techniques. L’objectif ? Constituer une demande de permis de construire, qui sera présentée en Mairie.

- La construction autorisée, vient la phase de commercialisation du programme, autrement dit, de la vente des logements sur plan. Lorsqu’environ 40% à 50% des lots sont vendus, la construction du programme peut démarrer. Le promoteur acquiert le terrain d'assiette et devient alors maître d’ouvrage. Il gère l’avancement du chantier et coordonne l’intervention des différents acteurs.

- Enfin, la livraison du logement marque la prise de possession du bien par son acquéreur. Le logement peut alors être occupé par le propriétaire ou mis en location.

Aujourd’hui, les promoteurs immobiliers sont à l’origine de 40% des logements construits chaque année, en France. (Source : FPI France, Fédération des Promoteurs Immobiliers )

Bon à savoir !

L’activité de promotion immobilière est très encadrée et les responsabilités des promoteurs sont formalisées. Pour la vente de logements neufs, c’est le régime de la Vente en l’État Futur d’Achèvement (VEFA ou Vente sur plan) qui encadre l’opération et définit les responsabilités du promoteur vis-à-vis de l’acquéreur.